Editeur du site
Le site www.centrenautique-balaruc.com est le site officiel du centre nautique municipal de la Ville de Balaruc-les-Bains.
Hôtel de Ville / Avenue de Montpellier / BP 1 / 34540 Balaruc-les-Bains
Téléphone : 04 67 46 81 00
Adresse mail : centrenautiquemanureva@mairie-balaruc-les-bains.fr
Le directeur de publication est Gérard Canovas en sa qualité de maire.
La Ville de Balaruc-les-Bains ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. L'information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville de Balaruc-les-Bains ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.
La présente clause de réserve juridique n'a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l'exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du Site. L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes conditions par l’utilisateur.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par
OVH
140 Quai du Sartel / 59100 Roubaix-France
Tel: 08 20 32 03 63
Conception et réalisation
Le présent site web est conçu et réalisé par :
La Bonne Agence
8 rue Jean Prévost / 38000 GRENOBLE - FRANCE
Tél : 04 38 12 09 25 - www.labonneagence.com
Technologies
Le site internet ville-balaruc-les-bains.com utilise actuellement le CMS (content management system, système de gestion de contenu en français) Drupal, un logiciel libre français de création de site internet.
Vous pouvez consulter la page wikipedia pour en savoir plus sur Drupal.
Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Balaruc-les-Bains est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le contenu du site www.centrenautique-balaruc.com tel que données, informations, marques, illustrations, logos, vidéos, animations 3D est protégé au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la Ville de Balaruc-les-Bains, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite et pourrait donner lieu à des poursuites pénales.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Logotype du centre nautique Manuréva
Le logo du centre nautique municipal "Manuréva" de la Ville de Balaruc-les-Bains est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 8 mars 2000 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
La Ville de Balaruc-les-Bains se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Service Communication
Adresse postale :
Avenue de Montpellier / BP 1
34540 Balaruc-les-Bains
Tél. : 04 67 46 81 00
Crédits photos / vidéos
Toutes les photographies et vidéos présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont :
Mairie de Balaruc-les-Bains, Adobe Stock, Freepick, Pexels.
Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation écrite préalable sollicitée auprès du service communication et en indiquant l'auteur et la source.
Plan de la ville
Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n'ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la ville de Balaruc-les-Bains.
Etablissement de liens vers www.centrenautique-balaruc.com
Le site du centre nautique municipal de la Ville de Balaruc-les-Bains autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c'est-à-dire que les pages du site ville-balaruc-les-bains.com ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre,
- de mentionner la source (site internet du centre nautique Manuréva de la ville de Balaruc-les-Bains) pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct sur un contenu,
- que l'accès aux pages contenant ces liens vers le site www.centrenautique-balaruc.com soit gratuit. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La Ville de Balaruc-les-Bains se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
La Ville de Balaruc-les-Bains n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.